Conditions générales de vente et d'utilisation

1 - Objet

Les présentes conditions générales de ventes visent à définir les droits et les devoirs du Vendeur et de l'Acheteur dans le cadre de la vente des produits proposés par le site e-commerce de vente en ligne www.timeless-fineries.com (ci-après "le Site").

Elles s'appliquent de façon exclusive entre le Vendeur et toute personne physique (ci-après "le Client") visitant et effectuant un achat sur le Site.

Le Vendeur offre au Client l'opportunité de commander en ligne des articles de mode, dont : des bijoux, des vêtements, des accessoires de mode, etc. (ci-après "le ou les Produit(s)") selon les présentes conditions générales de vente et d'utilisation.

2 - Acceptation des conditions générales de vente et d'utilisation

2.1. Le Client est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente présentées ci-après, avant la validation de sa commande.

2.2. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis en fonction de la législation française ; les conditions applicables à toute commande restant néanmoins celles en vigueur à la date de la commande effectuée par le Client.

3 - Concernant le Client

3.1. Le Client déclare être majeur et avoir pleine capacité juridique, ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente et d'effectuer une commande sur le Site.

3.2. Le Client s'engage à communiquer avec exactitude les éléments d'informations nécessaires au traitement et à l'expédition de sa commande qui lui seront demandés ; à savoir : nom, prénom, adresse postale complète, e-mail et numéro de téléphone (facultatif).

Le Client est responsable des conséquences découlant de la transmission d'informations incomplètes, inexactes, invalides ou dont l'utilisation serait illicite.

S'il en possède un, le Client à la possibilité de mettre à jour ses coordonnées sur son Compte client.

4 - Produits et conformité

4.1. Conformément à l'article L 111-1 du Code de la consommation, le Client peut préalablement à sa commande sur le Site prendre connaissance des caractéristiques essentielles des Produits proposés à la vente.

4.2. Les Produits mis en vente sur le Site sont identifiés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix exprimé en euros, ou dans la devise locale choisie.

Les photographies, textes descriptifs et caractéristiques additionnelles figurant sur les fiches-produits sont des renseignements contractuels ; le Client est ainsi assuré de recevoir le Produit exact qu'il aura commandé.

4.3. En conséquence, le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d'erreur ou d'omission par le Client de la prise en compte des éléments d'informations fournis sur les fiches-produits.

4.4. Certains Produits sont des pièces uniques, d'autres sont disponibles en plus ou moins grandes quantités.

Tous les Produits présentés sur le Site sont réputés en stock.

Ceux indiquant la mention "Épuisé" sont des articles d'ores et déjà vendus, mais susceptibles d'être à nouveau en stock.

5 - Prix affichés

5.1. Les prix de vente affichés sur le Site sont indiqués en euros, ou dans le devise locale choisie par le Client ; ce sont les prix en vigueur au moment de la validation de la commande, hors frais d'expédition, indiqués à l'étape du paiement, avant la validation finale de la commande.

5.2. En vertu de la loi française et du statut juridique d'entreprise individuelle relevant du régime fiscal de la micro-entreprise du Vendeur, l'entreprise bénéficie du dispositif de franchise en base de TVA lui permettant de ne pas la facturer.

Le Client recevra donc une facture comportant la mention : "TVA non applicable, article 293B du CGI".

5.3. Les prix indiqués sur le Site peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, pour des raisons diverses : campagnes promotionnelles, soldes saisonnières, évolutions fiscales et/ou économiques.

Les Produits facturés au Client le seront cependant toujours sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de sa commande.

6 - Commande et moyens de paiement

6.1. Commande :

Pour passer une commande sur le Site, consultez les fiches-produits présentées et sélectionnez le ou les articles de votre choix en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier", ils s'ajouteront automatiquement à votre panier.

Cliquez sur votre panier (icône située en haut à droite), pour visualiser les articles sélectionnés et ajuster votre commande.

Vous pouvez à tout moment retourner consulter d'autres catégories, collections et fiches-produits, puis revenir à votre panier pour ajuster et/ou finaliser votre commande.

6.2. Moyens de paiement :

Les transactions sont traitées par le module de paiement intégré et sécurisé Shopify Payments permettant au Client de choisir son moyen de paiement préféré : carte bancaire, PayPal, Apple Pay, Shop Pay ou autre.

S'il choisit un règlement par carte bancaire, le Client indiquera sur la page du module de paiement le nom et le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration et le cryptogramme à trois chiffres figurant au verso.

PayPal permet également de payer en ligne de manière sécurisée. Le Client peut régler sa commande en se connectant à son compte PayPal ; il n'est pas obligatoire d'être titulaire d'un compte PayPal pour utiliser le service : le Client peut régler ses achats avec sa carte bancaire directement sur la plateforme en tant qu'invité, en indiquant les informations requises dans les champs du formulaire prévus à cet effet.

Les informations bancaires communiquées aux solutions de paiement en ligne offertes par Shopify Payments sont sécurisées et garantissent la conformité de chaque transaction.

Vos coordonnées bancaires ne sont jamais transmises au Vendeur par les modules intégrés de paiement en ligne et restent strictement confidentielles.

7 - Frais d'expédition et livraison

7.1. Frais d'expédition :

7.1.a. Les frais d'expédition sont facturés en supplément du prix total des articles commandés, en fonction :

• du poids de la commande
• de la destination de la commande
• des tarifs en vigueur des services postaux français (La Poste).

Ils sont indiqués lors de l'étape du paiement, en fonction de l'adresse de livraison, avant la validation de la commande.

Vous pouvez consulter le détail des frais d'expédition et de livraison sur la page "Frais d'expédition et livraison" en suivant ce lien :

https://www.timeless-fineries.com/policies/shipping-policy

7.1.b. Le montant des frais d'expédition inclue l'attribution d'un numéro de suivi, permettant à la fois au Client et au Vendeur de suivre les étapes d'acheminement de la commande.

7.1.c. Le Vendeur choisi le type d'emballage le mieux adapté en fonction du ou des Produit(s), afin d'en assurer la protection pendant l'acheminement.

Il peut s'agir :

• d'une enveloppe à bulles : pour les petits paquets de moins de 3 cm d'épaisseur.
• d'une boîte cartonnée d'expédition : pour les envois de + de 3 cm.

7.1.d. Les commandes sont expédiées dans un délai moyen de 2 à 3 jours, temps nécessaire au traitement de la commande.

Une fois expédiée, le Client est informé de l'expédition de sa commande et un numéro de suivi lui est communiqué.

7.2. Livraison :

7.2.a. La livraison est possible en France, dans tous les autres pays de l'Union européenne, dans les départements et territoires français d'Outre-Mer, ainsi qu'à l'International (autres pays).

7.2.b. L'acheminement des commandes, au départ de la France, est pris en charge par les services postaux français (La Poste), puis par ceux du pays de destination.

7.2.c. Le Client doit s'assurer d'avoir communiqué avec exactitude ses coordonnées postales afin de permettre un bon déroulement de la livraison de sa commande, à savoir : nom, prénom et adresse postale complète de livraison (ou les coordonnées du destinataire s'il s'agit d'un cadeau).

7.2.d. Les délais de livraison varient selon le pays de destination ; on peut prévoir les délais d'acheminement suivants :

• France : 3 à 4 jours ouvrés
• Pays de l'Union européenne : 4 à 7 jours ouvrés
• Départements et territoires français d'Outre-Mer : 7 à 15 jours ouvrés (délais variables)
• Autres pays (International) : 7 à 15 jours ouvrés (délais variables)

Ces délais restent des estimations pouvant varier selon les circonstances, qu'elles soient exceptionnelles (retard d'acheminement du fait des services postaux ou des transporteurs, mouvements de grèves, etc.) ou selon des cas de force majeure (intempéries, catastrophes naturelles, pandémies, guerres, etc.).

En fonction des circonstances, l'acheminement de votre commande peut être plus court ou plus long.

8 - Taxes et droits de douane

8.1. Le montant total de la commande (prix de vente + frais d'expédition) n'inclue pas les éventuels frais de douane et les taxes susceptibles d'être appliqués par les autorités douanières et/ou par les États lors d'une livraison dans un pays situé en dehors de l'Union européenne.

8.2. La connaissance et le paiement des éventuels droits de douane et taxes pouvant s'appliquer à la réception du colis relèvent de la responsabilité du Client.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable et ne procèdera pas au remboursement des frais de douanes et/ou taxes s'appliquant au sein du pays du Client.

8.3. Au cas où le Client choisi de ne pas régler ces frais supplémentaires à la réception de sa commande, il lui est possible de refuser le colis. Une fois le colis retourné et réceptionné par le Vendeur, le Client recevra un remboursement de sa commande, minoré des frais d'expédition.

9 - Conditions et modalités de retour et de remboursement

Le Client peut être amené à demander un remboursement de sa commande :

• s'il souhaite exercer son droit de rétractation
• si un Produit lui est parvenu endommagé (Garantie de conformité)
• si le délai de livraison n'est pas respecté.

9.1. Conditions et modalités du droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales françaises en vigueur concernant les droits des consommateurs, le Client dispose d'un délai total de 14 jours, à compter du jour de réception de sa commande, pour revenir sur sa décision d'achat et exercer son droit de rétractation.

L'entreprise ne prendra pas en compte de réclamation formulée passé ce délai.

La procédure comprend 3 étapes :

• la rétractation
• le retour des articles
• le remboursement

9.1.a. La rétractation :

1 - Contactez le Service client par voie électronique à l'adresse suivante : timelessfineries@sfr.fr ou en utilisant le formulaire de contact pour l'informer de votre décision ; un formulaire de rétractation standardisé vous sera alors adressé par mail.

2 - Remplissez le formulaire de rétractation, en vous assurant d'y faire figurer le numéro de commande indiqué sur votre facture, et renvoyez-le au Service client.

9.1.b. Le retour du ou des Produit(s) :

Une fois le formulaire de rétractation transmis au Service client, vous disposez d'un délai maximum de 14 jours pour retourner le ou les Produit(s).

Remarque :

Notez que les frais d'expédition de retour du ou des Produit(s) sont à la charge du Client.

Le Produit retourné doit être renvoyé tel qu'il vous a été livré, dans son emballage d'origine, neuf, non utilisé, afin de permettre une nouvelle commercialisation.

9.1.c. Le remboursement :

Le remboursement, correspondant au montant total initial de la commande (prix du ou des Produit(s) + frais d'expédition) interviendra suite à la réception du ou des Produit(s) retourné(s), si les conditions de retour précédemment citées sont remplies.

Remarque :

Notez que les frais de livraison remboursés le seront au prorata du montant total des frais d'expédition initiaux, dans le cas où le Client retourne un seul Produit d'une commande en comprenant plusieurs.

La réglementation française stipule que le remboursement doit intervenir dans un délai de 14 jours à compter du jour de réception du ou des Produit(s) renvoyé(s).

Produits ne relevant pas pas du droit de rétractation :

Pour des raisons évidentes d'hygiène et de sécurité, les masques faciaux textiles ne peuvent faire l'objet d'un retour et d'un remboursement.

Partant du principe que pour essayer le masque, le Produit a été descellé de son emballage et porté par le Client, le Produit n'est de fait plus neuf et potentiellement contagieux.

Il convient donc au Client de bien lire la description et les dimensions indiquées sur les fiches-produits des masques textiles.

9.2. Conditions et modalités de remboursement en cas de Produit reçu endommagé (Garantie légale de conformité)

Si malgré le soin apporté au conditionnement des commandes, un Produit parvenait au Client endommagé, il lui est possible de faire jouer la "Garantie légale de conformité" et d'en demander le remboursement.

La procédure de demande de remboursement et de retour du Produit est la suivante :

1 - Contactez le Service Client par voie électronique à l'adresse timelessfineries@sfr.fr ou en utilisant le formulaire de contact pour l'informer du problème et de votre demande, en prenant soin d'y joindre une photo de l'article reçu endommagé.

2 - Après constatation, le Service client vous fera parvenir par e-mail une étiquette d'expédition prépayée pour le retour du Produit.

Remarque :

Notez que dans ce cas-là, les frais de retour ne sont pas à votre charge.

3 - Le remboursement interviendra à la réception du Produit défectueux, dans un délai maximum de 14 jours.

9.3. Conditions et modalités de remboursement en cas de délai de livraison non respecté

Selon l'article L 216-1 du Code de la consommation, dans le cadre de la vente en ligne, une commande doit être livrée à la date ou dans le délai indiqué au Client.

• Avec indication de délai : si la livraison arrive avec un retard de plus de 7 jours après la date limite indiquée, le Client peut en demander le remboursement.
• Sans indication de délai : la règlementation prévoit que la commande doit être livrée au plus tard 30 jours après la conclusion de la vente.

Dans les deux cas, passé ces délais, le Client peut demander le remboursement de sa commande, que le Vendeur devra effectuer au plus tard dans les 14 jours suivant la demande.

La procédure de remboursement et de retour dans le cas d'un délai de livraison non respecté est la suivante :

1 - Contacter le Service Client par voie électronique à l'adresse timelessfineries@sfr.fr ou en utilisant le formulaire de contact pour l'informer du dépassement du délai et de votre demande de remboursement.

2 - Après avoir pris acte de votre demande, le Service Client procèdera au remboursement de la commande.

3 - Que faire si la commande vous parvient après avoir reçu son remboursement ? Deux solutions s'offrent à vous :

• Si vous ne voulez plus le Produit : Refusez le colis pour qu'il soit retourné sans avoir à payer les frais de retour.
• Si vous souhaitez conserver le Produit : Contacter le Service Client pour convenir d'un moyen de paiement.

Remarques :

Noter que toutes les commandes sont expédiées avec un numéro de suivi permettant à la fois au Vendeur et à l'Acheteur de savoir si le Produit a été livré.

Dans tous les cas cités ci-dessus, le Vendeur ne sera pas tenu de procéder au remboursement d'un Produit retourné s'il n'en accuse pas réception.

Ainsi, lorsque Le Client effectue un retour à ses frais, il est invité à conserver une preuve de l'expédition du Produit (facture) et à effectuer son envoi avec un numéro de suivi.

En cas de non réception du colis retourné, seule une preuve d'expédition pourra permettre le remboursement de la commande.

10 - Protection des données personnelles

10.1. Les informations recueillies auprès des Clients sont indispensables pour le traitement et l'expédition des commandes. Elles sont conservées de manière confidentielle et ne sont ou ne seront - en aucun cas - communiquées ou vendues à un tiers.

10.2. La présente politique générale de protection des données personnelles vise à expliquer en toute transparence les règles de mise en œuvre du traitement des données à caractère personnel, et ce conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Elle est susceptible d'être modifiée à tout moment, en fonction des changements réglementaires pouvant intervenir ; vous êtes donc invité à prendre régulièrement connaissance de cette dernière.

L'entreprise ne collecte que les données pertinentes et nécessaires à l'objectif poursuivi.

En fonction de la base juridique de la collecte, les données des Clients sont traitées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes différentes, explicitées ci-après :

Quelles sont les données collectées ?

• Dans le cadre d'une commande :

Une donnée personnelle est une information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.

Lorsque qu'un Client passe une commande, il est amené à communiquer ses coordonnées : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, et numéro de téléphone (facultatif).

Les informations recueillies sont indispensables pour assurer le traitement et l'expédition des commandes, et ne le sont qu'à cette fin. Aucun autre usage n'est ou ne sera fait des données personnelles des Clients.

• Dans le cadre d'un Compte client :

Un Client peut s'il le souhaite se créer un Compte client (Espace personnel) sur le Site.

Un Compte client est sécurisé par un mot de passe choisi par le Client et lui permet de suivre le statut d'une commande, de consulter l'historique de ses achats, et de ne pas avoir à saisir à nouveau ses coordonnées lors d'une prochaine commande.

Conformément à la réglementation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client détenteur d'un Compte client dispose d'un droit de consultation, de modification, de rectification et de suppression de ses données dudit compte.

Un Client détenteur d'un Compte client, n'ayant pas souscrit à la newsletter, ne recevra aucune communication autre qu'en lien avec le statut de sa commande.

• Dans le cadre d'un abonnement à la newsletter :

Un Client peut s'il le souhaite s'inscrire à la newsletter ; il doit pour ce faire communiquer son adresse e-mail.

La newsletter a pour objet d'informer les Clients inscrits au sujet : des nouveautés, de l'actualité du Site, des campagnes promotionnelles, des soldes saisonnières, et d'offrir des codes promo.

Un lien en bas de page de chaque newsletter permet au Client de se désabonner quand il le souhaite.

• Dans le cadre des informations bancaires :

Les informations bancaires fournies lors du paiement d'une commande sont transmises de manière sécurisée au module de paiement choisi par le Client parmi ceux proposés par le Site via Shopify Payments.

À aucun moment, ces informations ne sont communiquées au gestionnaire du Site de vente en ligne ; le module de paiement intégré et sécurisé Shopify Payments servant d'intermédiaire entre le Client et le Vendeur.

Conservation des données personnelles communiquées par le Client au Vendeur :

En raison d'une disposition légale française concernant toutes les entreprises commerciales, l'entreprise a l'obligation de conserver un dossier numérique et/ou physique rassemblant tous les documents commerciaux établis dans le cadre de son activité : factures (10 ans), documents établis pour l'expédition des commandes (5 ans), formulaires de déclaration en douanes (3 ans), etc.

Les données personnelles des Clients ne sont, ni ne seront jamais communiquées ou vendues à un tiers.

11 - Propriété intellectuelle

11.1. Toute reproduction et utilisation du logo de l'entreprise, des photographies, des bannières, des textes de présentation, des descriptifs des fiches-produits, des textes de politiques légales, de la charte graphique et de tous les éléments inhérents à la mise en place du site e-commerce www.timeless-fineries.com sont strictement interdits et protégés par le droit d'auteur.

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